illustration montrant une voiture polluante

Vous êtes à la recherche d’un nouveau véhicule mais vous ne désirez pas vous ruiner ? L’achat d’une voiture d’occasion à l’étranger peut être la bonne idée pour réaliser des économies. Cependant, il est important de connaître les règles et les taxes applicables lors de l’achat d’une voiture en Allemagne ou dans un autre pays frontalier. Les connaissez-vous ? Si ce n’est pas le cas, Gaillard Auto vous indique tout ce qu’il faut savoir concernant le malus écologique sur les voitures d’occasion importées. Vous êtes perdu ? Pas de panique, de nouvelles mesures sont apparues ces dernières années et il est important de les connaître avant de partir à la quête de votre nouvelle auto d’occasion. Êtes-vous prêt à en savoir davantage ?

Définition du malus écologique

Le malus écologique est une taxe qui existe depuis plusieurs années et qui s’ajoute à la taxe sur la carte grise. Que vous achetiez un véhicule neuf, d’occasion ou que vous optiez pour une location longue durée en France ou à l’étranger, vous pourrez régler une taxe appelée malus écologique. Dans quel cas ? Lorsque le modèle choisi est particulièrement polluant et nocif pour la planète, il y a un certain seuil à respecter pour pouvoir éviter de payer cette taxe. Depuis le 1er janvier 2022, le seuil du malus débute à 128 grammes de CO2/km selon le cycle WLTP (Worldwilde harmonised Light vehicle Test Procedure). Celui-ci a été durci par rapport à 2021 et risque d’être encore abaissé en 2023.

💡 A savoir

Depuis mars 2020, il y a eu la mise en place d’un nouveau cycle d’homologation (WLTP) qui permet de déterminer les émissions de CO2 de toutes les voitures neuves. Ce cycle remplace l’ancienne norme NEDC (New European Driving Cycle) qui continue à être utilisée pour les véhicules d’occasion importés d’un pays étranger.

Pourquoi le malus écologique existe-t-il ?

Voitures qui se déplacent en ville et qui polluent beaucoup

Cette taxe a été mise en place pour pénaliser les véhicules particulièrement polluants, ceux qui émettent plus de 128 grammes de CO2/km. Ainsi, cette taxe a pour mission de favoriser l’achat de voitures propres (modèles hybrides et électriques) et plus respectueuses de l’environnement auprès des automobilistes. En effet, pour échapper au règlement de cette taxe, il est nécessaire de choisir une auto peu émettrice de CO2.

Comment est-il calculé ?

Ce malus peut être calculé selon les éléments suivants :

  • Le nombre de grammes de CO2 émis par kilomètre.

    OU
  • Selon la puissance fiscale de votre voiture.

Chaque année un nouveau barème est mis en place pour indiquer le montant de cette taxe. En 2022, tous les véhicules qui émettent plus de 128 grammes de CO2/km se doivent de régler cette taxe. Celle-ci débute à 50 euros mais peut atteindre rapidement les 40 000 euros lorsque la voiture est très polluante.

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Quel est le malus écologique sur les voitures d’occasion importées ?

Illustration de voitures posées sur des pièces de monnaie

Vous souhaitez acheter votre nouvelle auto à l’étranger pour profiter d’économies grâce à des prix plus attractifs que sur le parc automobile français ? Quelle bonne idée, mais avant cela, vous devez être bien informé !

Les voitures d’occasion importées n’échappent pas au malus écologique mais les mesures sont différentes et importantes à connaître. Le propriétaire du véhicule importé doit payer cette taxe lorsqu’il va immatriculer pour la première fois sa voiture sur le territoire français, si et seulement si elle émet plus de 128 grammes de CO2/km.

⚠️ Attention

Si la voiture a fait l’objet d’une réception communautaire, le montant du malus est identique à celui d’un véhicule d’occasion acheté en France.

Pour connaître le malus écologique que vous allez payer, vous devrez connaître sa date de première immatriculation à l’étranger. Si votre voiture a été immatriculée pour la première fois dans un pays étranger et ce avant le 1er mars 2020, vous devrez consulter le barème NEDC en vigueur à sa date de première immatriculation. C’est-à-dire ? Un véhicule d’occasion, importé de 2018, restera soumis à la grille mise en place cette année-là.

Ainsi, le prix peut être variable d’un modèle à un autre et d’une année à une autre. Vous avez un doute ? Il est possible de connaître le prix de votre malus grâce à des simulateurs disponibles sur internet.

L’essentiel à retenir

Nous espérons que notre article a pu vous aider à en apprendre davantage sur le malus écologique concernant les voitures d’occasion importées.

Le malus écologique est une taxe qui a été mise en place pour pénaliser les véhicules les plus polluants. Depuis le 1er janvier 2022, les propriétaires des voitures émettant plus de 128 grammes de CO2/km doivent régler cette taxe. Comment éviter de payer celle-ci ? En optant pour un modèle propre, une voiture hybride ou électrique qui respecte l’environnement et s’inscrit dans une démarche de mobilité durable.

Plus les émissions de CO2 sont élevées, plus le malus écologique sera important. Pour connaître le prix, il sera important de se référer au barème mis en place à la date de la première immatriculation du véhicule à l’étranger.

Vous êtes à la recherche d’un véhicule d’occasion à un prix attractif ? N’hésitez pas à nous confier votre besoin pour que nous puissions vous aider à dénicher la voiture de vos rêves au meilleur prix.

Vous avez encore un doute ? Une question ? Gaillard Auto reste à votre disposition.

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