Vous êtes à la recherche d’une voiture d’occasion sur le territoire Allemand ? Quelle bonne idée ! Le marché automobile allemand regorge d’offres attractives et de modèles haut de gamme qui séduisent les automobilistes français. Que vous souhaitiez faire des économies ou dénicher un modèle d’occasion dans un état impeccable, l’Allemagne devient le premier choix pour acheter votre voiture. Avant de vous lancer à sa recherche, il est important de connaître certaines particularités. Lorsque vous achetez une voiture en Allemagne, il y a des taxes qui s’appliquent. Vous désirez en apprendre davantage sur les normes européennes liées à l’écologie ? Vous souhaitez savoir s’il faut payer une taxe de CO2 sur une voiture d’occasion importée d’Allemagne ? Vous ignorez la réponse ? Ne vous inquiétez pas, nous vous résumons ce qu’il faut savoir à ce sujet. Qu’est-ce que le malus écologique ? Quand faut-il le régler ? À quel coût ? Lisez notre article pour connaître les réponses.
Pourquoi importer un véhicule d’Allemagne ?
Nos voisins germaniques attirent de nombreux automobilistes venant de tous les pays. Mais pourquoi ? Leur parc automobile propose des véhicules neufs et d’occasion en très bon état à des prix imbattables, de quoi faire la différence. Ainsi, si vous souhaitez réaliser des économies lors de votre nouvel achat, l’Allemagne s’avère être la solution idéale. En effet, le marché automobile allemand est plus avantageux que le marché français. Les prix sont plus accessibles et les offres présentées sont diversifiées. Cependant, il y a des règles et des taxes à connaître avant de se lancer à la quête du véhicule rêvé.
Qu’est-ce que le malus/bonus écologique ?
Le malus écologique est une taxe qui a été mise en place pour lutter contre l’achat de voitures particulièrement polluantes (importantes émissions de CO2) en France ou à l’étranger. Cette méthode fiscale a pour mission de pousser les consommateurs à acheter des véhicules qui émettent moins de gaz à effet de serre et qui s’inscrivent dans une démarche plus respectueuse de l’environnement.
À l’inverse, le bonus écologique permet de récompenser les acheteurs de voitures plus propres, moins polluantes. Ainsi, les consommateurs ayant fait ce choix peuvent bénéficier d’un bonus lors de l’achat. Il est possible de bénéficier d’un bonus allant de 200 à plus de 1500 euros. Vous souhaitez faire des économies ? N’hésitez pas à vous tourner vers des modèles de véhicules plus respectueux de l’environnement.
Comment ce malus fonctionne pour les voitures importées d’Allemagne ?
Vous venez de trouver la voiture de vos rêves en Allemagne et souhaitez l’importer en France ? C’est tout à fait possible cependant, il est important de savoir que ce véhicule n’a jamais été immatriculé sur le territoire français. Une voiture achetée sur le territoire allemand est considérée comme neuve par l’État français quand elle arrive sur le territoire. Ainsi, votre acquisition sera automatiquement soumise à la règle bonus ou malus écologique.
Doit-on payer une taxe de CO2 sur une voiture d’occasion importée d’Allemagne ?
Tout véhicule importé d’Allemagne arrivant sur le territoire français pour la première fois est soumis à la règle bonus ou malus écologique.
Comment le calcul est effectué ?
Depuis 2017, le calcul de cette écotaxe est fixé par le nouveau barème d’homologation mondiale appelé le WLTP (Worldwilde harmonised Light vehicle Test Procedure). Cette norme permet de mesurer les rejets de CO2 et de polluants ainsi que la consommation de carburant de chaque véhicule.
Ce malus est calculé selon les éléments suivants :
- Le nombre de grammes de CO2 émis par kilomètre.
OU - Selon la puissance fiscale de votre voiture.
Quel est le barème retenu pour une voiture d’occasion importée d’Allemagne ?
Les barèmes à connaître sont les suivants :
- Votre voiture a été immatriculée à l’étranger avant le 1er mars 2020 ? Il faudra vous fier au barème NEDC en vigueur à la date de la première immatriculation à l’étranger.
- Votre voiture a été immatriculée à l’étranger après le 1er mars 2020 et avant le 1er janvier 2021 ? Vous devrez prendre le barème WLTP en vigueur au 1er mars 2020.
- Votre voiture a été immatriculée à l’étranger après le 1er janvier 2021 ? Vous devrez prendre le barème WLTP en vigueur à la date de la première immatriculation.
Quand faut-il s’acquitter de cette taxe ?
Vous devez régler le malus écologique lors de la première immatriculation française de votre véhicule neuf ou d’occasion acheté à l’étranger. Il faudra payer cette taxe sur le site de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) en même temps que la taxe sur votre carte grise.
Quel est son coût ?
Le coût du malus écologique peut être très variable selon l’âge du véhicule, le modèle et ses particularités. Cependant, le prix peut débuter aux alentours de 50 euros et être affiché à 15 000 euros si votre voiture émet plus de 200 grammes de CO2 par kilomètre.
L’essentiel à retenir
- Nous espérons que notre article a pu vous aider à savoir s’il faut payer une taxe de CO2 sur une voiture d’occasion importée d’Allemagne.
- Le marché automobile allemand est un eldorado pour les passionnés de voitures premium qui souhaitent réaliser des économies. Ça vous tente ?
- Il est important de savoir que vous devrez payer une taxe de CO2 sur une voiture d’occasion importée d’Allemagne si celle-ci est très polluante.
- Le malus écologique a été mis en place pour pénaliser les acheteurs de véhicules polluants. Le bonus écologique, quant à lui, a été mis en place pour récompenser les consommateurs qui optent pour des modèles plus propres à faible émission de dioxyde de carbone.
- Vous devez savoir que tout véhicule importé d’Allemagne arrivant en France pour la première fois est soumis à la règle bonus ou malus écologique.
- Le prix de cette taxe peut être très variable, il est important de vous renseigner en amont sur le nombre de grammes de CO2 que votre véhicule émet par kilomètre. Ainsi, vous pourrez connaître le coût et savoir si l’achat reste intéressant selon votre budget.
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